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Traductions de „rétrocession“ dans le dictionnaire français » chinois

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rétrocession [retrɔsɛsjɔ̃] SUBST f

1. rétrocession JUR:

rétrocession

2. rétrocession:

rétrocession

3. rétrocession MÉD:

rétrocession

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français
Par acte de rétrocession, les anciens propriétaires des parcelles du terrain les récupérèrent ainsi à partir de novembre 1955.
fr.wikipedia.org
En cas de retrait, le cédant pourra redevenir propriétaire des actions cédées, par une déclaration de rétrocession dans la quinzaine.
fr.wikipedia.org
Cette rétrocession se fait par le biais d'un appel à candidature et après avis du comité technique départemental.
fr.wikipedia.org
La rétrocession hospitalière consiste en la vente au public de médicaments, appelés médicaments rétrocédables, par les établissements de santé.
fr.wikipedia.org
À la libération, un jugement ordonne la rétrocession des titres acquis à leur légitime propriétaire.
fr.wikipedia.org
À partir de 1985, un an après la signature de la rétrocession, les premières élections législatives (en) ont lieu.
fr.wikipedia.org
Cette rétrocession est approuvée par décret le 27 octobre 1877.
fr.wikipedia.org
Un accord de rétrocession de ces biens a été passé entre la paroisse et les autorités locales, mais il n’a pas été appliqué.
fr.wikipedia.org
Le 8 février 1352, la rétrocession de ses possessions lui est officiellement confirmée.
fr.wikipedia.org
D'où la nécessité de choisir un multi family office indépendant, rémunéré en honoraires par ses clients et refusant toute rétrocommissions ou rétrocessions.
fr.wikipedia.org

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