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français)

contrat d'accession JUR

traité d'accession

droit d'accession à la succession JUR d'un descendant

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Traductions de „d'accession“ dans le dictionnaire allemand » français (Aller à français » allemand)

contrat m d'accession

traité m d'accession

français

C'est aussi dans la revue que sont publiées les dates d'examens d'accession à la fonction de commissaire-priseur. fr.wikipedia.org

Les négociations d'accession, prévue pour mars 2005, commencèrent en octobre de la même année. fr.wikipedia.org

Les équipes classées de la deuxième à la neuvième place s'affrontent lors des playoffs d'accession. fr.wikipedia.org

Ce préambule insiste également sur la condamnation de tout changement anticonstitutionnel de régime, de mode non démocratique d'accession au pouvoir et de maintien au pouvoir. fr.wikipedia.org

Après un échec en barrages d'accession, le club décroche sa promotion en première division en 2016. fr.wikipedia.org

Les modalités d'accession au pouvoir sont, comme l'organisation du pouvoir, déterminées par les institutions et sont une part du régime politique. fr.wikipedia.org

Les différents modes d'accession au pouvoir dépendent de la légitimité du régime en place (lire supra) ainsi que du type de régime (supra). fr.wikipedia.org

Les quatre premiers de chaque poule se qualifient pour les play-offs d'accession. fr.wikipedia.org

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